Ils sont également assujettis à des modifications sans préavis. Les tarifs définitifs seront confirmés lors de la réception de la commande. CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTES 1-Inscription et paiement 1-Inscription. L'inscription à l'un de nos voyages implique l'acceptation des conditions générales précitées et de conditions particulières de vente. Important les enfants de moins de 18 ans ne pourront pas s'inscrire à l'un de nos voyages s'ils ne sont pas accompagnés d'un adulte. TUMA HOTELS SARL. Ne saurait être tenues responsable du manquement à cette règle et sera en droit de refuser le remboursement du voyage en cas d'annulation ou d'interdiction de voyager. Toute réservation est confirmée par l'établissement d'une facture sur laquelle figure notamment les dates et les destinations choisies. En conséquence, le client est tenu de l'exactitude de celle-ci. Passé un délai de deux jours après réception par le client de la facture, ces éléments ne seront plus modifiables. 2-Paiement. La réservation est accompagnée d'un acompte de 30%. Le solde est payable 30 jours avant le départ, faute de quoi, TUMA HOTELS SARL. Serait en droit de résilier le contrat sans que l'acheteur puisse prétendre au remboursement de son acompte ni à une quelconque indemnité. Pour les inscriptions intervenant moins de 30 jours avant le départ, le règlement intégral du voyage sera exigé. Par exception à la règle précédente , les agences de voyages devront avoir règle à TUMA HOTEL SARL en totalité les dossiers de leurs clients 15 jours avant la date du départ prévue sauf accord écrit spécifique. Passé ce délai , ces dossiers devront être réglés en espèces ou par chèque de banque. 3-Cession du contrat. La cession du contrat par le client à son cessionnaire est soumise à l'application de l'article 99 des conditions générales de vente. Cette cession est possible tant que le contrat n'à produit aucun effet. Toute cession entraîne des frais incompressibles qui seront facturés au cédant à hauteur de € 77.00s par personne. Attention : toutes cession de contrat incluant un transport sur vol régulier entraînera des frais générés par les frais de modifications ou d'annulation tels que mentionnés à l'article 4 des présentes conditions particulières de ventes majorés des € 77.00 ci-dessus précités. 2-Prix Les prix de la brochure TUMA HOTELS SARL sont calculés sur la base de tarifs contractuels de stocks négociés auprès de nos fournisseurs. Par conséquent , il est impossible de tenir compte des tarifs promotionnels pratiqués sur place par les hôteliers et prestataires ou par les compagnies aériennes . Par ailleurs , après épuisement de notre contingent initial sur un vol , l'achat de places complémentaires sur les mêmes appareils ou d'autres pourra entraîner des suppléments qui seront signalés au client au moment de l'inscription à l'un de nos voyages . De plus notre brochure peut comporter des erreurs d'impression que TUMA HOTELS SARL s'efforcera de rectifier par écrit auprès de votre agence de voyages. 2.1-Enfants. Sur certains séjours , il existe des prix spéciaux pour les enfants âgés de 2 ans à moins de 12 ans . Ces tarifs sont précisés dans nos prix et imprimés dans notre brochure . Pour les enfants dont l'age est inférieure à 2 ans , des tarifs spéciaux et forfaitaires sont appliqués , la nourriture et éventuellement le berceau étant réglables sur place . 2.2-Modifications des tarifs . Les prix indiqués dans nos brochures n'ont pas de valeur contractuelle , ils sont susceptibles de modifications sans préavis . Ils feront de nouveau l'objet d'une confirmation au moment de l'inscription auprès de TUMA HOTELS . Les prix indiqués dans notre brochure ont été établis sur les informations connues au 20/10/2003.Ils doivent être confirmés impérativement par l'agent de voyages vendeur au moment de l'inscription. °-Coût du transport lié notamment au carburant et aux assurances . °-Redevances et taxes afférentes aux prestations offertes telles que taxes d'atterrissage , d'embarquement , de débarquement dans les ports et les aéroports. °-Taux de changes appliqués au voyage ou au séjour concerné . En cas de modifications d'une ou de plusieurs de ces données , TUMA HOTELS SARL se réserve le droit de modifier ses prix de vente . Toute réservation facturée fera le cas échéant l'objet d'un réajustement en application des dispositions ci-dessus mentionnées si le départ se situe à plus de 30 jours . Le pourcentage de la variation du taux de change , comparé au dollars US , de la devise concernée s'appliquera sur le montant total du voyage. En cas d'augmentation de plus de 10% , le client aura la possibilité d'annuler son voyage à condition que cette annulation intervienne au plus tard 30 jours avant la date de départ prévue . TUMA HOTELS SARL appliquera les conditions d'annulations prévues à l'article 4.1 2.3-Taxes. Les taxes d'aéroport sont en sus de tous nos prix. Si de nouvelles taxes gouvernementales entraient en vigueur pendant la période de validité de la brochure, elles seraient répercutables sur nos prix. Dans certains pays des taxes de sortie de territoire doivent être réglées sur place en monnaie locale ou en US$ et sont à la charge des clients. 2.4-Frais de dossier sur forfait terrestre seul. Nos frais de dossier, sur achat à la nuitée, sont non remboursables en cas d'annulation. Les frais de dossier sont gratuits pour les enfants âgés de 0 à 2 ans. Les frais de dossier pour les adultes et les enfants de plus de 2 à 11 ans sont calculés selon le barème ci-dessous : 3-Formalités Les formalités indiquées en brochure sont donnés à titre indicatif. Il appartient au client de s'informer au moment de l'inscription, auprès des autorités, des formalités de police, de douanes et de santé exigées pour son voyage. Il devra effectuer lui-même ces formalités ainsi que celles des mineurs qui l'accompagnent. Il appartient également au client de prendre connaissance des éléments et termes de son contrat de voyage. 4-Annulation/modification 4.1-Annulation/modification du fait du client. En cas de non présentation au départ (no show) , aucune modification de réservation n'est autorisée. TUMA HOTELS SARL se réserve le droit dans ce cas d'annuler les places du vol retour ainsi que les prestations terrestre. Le voyage ne pourra, en aucun cas être remboursé lorsque le participant ne se présentera pas au jour, heure et lieux mentionnés dans la convocation. Tout voyage interrompu ou abrégé ou toute prestation non consommée du fait du client ne donne lieu à aucun remboursement. Toute place d'avion abandonnée ne pourra en aucun cas être remboursée et le report sur un autre vol, charter ou régulier, entraînera le règlement d'un nouveau billet par le passager . En cas d'annulation ou de modification, le client sera redevable de frais dont le montant est défini selon le barème ci-dessous: IMPORTANT: Les frais de dossier ne sont pas remboursables. 5-Prestations En aucun cas TUMA HOTELS SARL ne pourra être tenu pour responsable des conséquences d'événement de force majeure, de cas fortuits ou de faits de tiers. Elle décline toutes responsabilités pour le cas ou des conditions climatiques ou évènements extérieurs entraîneraient la suppression ou la modification de certaines prestations. TUMA HOTELS SARL pourra annuler les voyages dont la réalisation est subordonnée à un nombre minimum de participants, sans avoir à verser aux clients aucune indemnité si le nombre minimum de participants n'est pas atteint. TUMA HOTELS SARL pourra également être amenée, lorsque les circonstances l'obligent, à substituer un transporteur à un autre, un hôtel à un autre, un itinéraire à un autre, sans que ces modifications ou annulations donnent lieue à une quelconque indemnité. De plus, les documentations remises dans les carnets de voyages sont celles fournies par les prestataires : depuis l'édition de nôtre catalogue, certaines prestations peuvent avoir été modifiées. TUMA HOTELS SARL ne pourra être tenue pour responsable. 5.1-Hôtels. Il est de règle en hôtellerie internationale de prendre possession de la chambre à partir de 13h00 et de libérer celle-ci avant midi. En aucun cas, nous ne pourront déroger cette règle .Les descriptifs des hôtels, clubs ou résidences sont établis avec soin. Le nombre d'étoiles correspond aux critères du pays. Cependant il n'a pas une valeur contractuelle et TUMA HOTELS SARL , ne saurait des lors , être tenue pour responsable de certaines modifications intervenant pendant la période de validité de la brochure. TUMA HOTELS SARL se réserve le droit de changer les hôtels dans la mesure où elle fournit au client un hôtel de catégorie similaire, et que le client n'a pas expressément demandé sur son bulletin d'inscription un hôtel en particulier. Aucune indemnisation ou compensation ne sera accordée à ce titre. 5.1.1-Chambres. Les chambres sont prévues en base double. Dans certains pays les chambres doubles sont meublées de deux lits d'une personne. Les chambres individuelles (1 lit) font toujours l'objet d'un supplément de prix. Elles sont en quantité limitées et souvent moins spacieuses. Les chambres triples sont des chambres doubles avec un lit supplémentaire. Cette formule qui évite de régler un supplément pour chambre individuelle pour la 3ème personne, implique par conséquent d'éventuels inconvénients, tels espace réduits, lits pliants. Les chambres quadruples sont des chambres doubles avec deux lits supplémentaires. Cette formule qui évite le règlement d'une seconde chambre double pour la 3 ème et la 4 ème personne, implique par conséquent d'éventuels inconvénients, tels espaces réduits, lit pliant. Lorsque la brochure précise un prix d'enfant, ce prix est applicable seulement lorsque l'enfant partage la chambre des parents. 5.1.2-Repas. Le régime des repas dépend du nombre de nuitées. Un séjour de 8 jours/7nuits en pensions complètes comprend donc 7 petits déjeuners, 7 déjeuners et 7 dîners. En demi-pension, 7 petits déjeuners, 7 déjeuners ou 7 dîners sont inclus. Tout repas supplémentaire est à la charge du client. En cas de transport aérien et en fonction des horaires imposés par les compagnies aériennes, des plateaux repas peuvent être servis pendant le trajet. Ils remplacent, des lors, les repas qui auraient été pris dans les hôtels, lesquels ne sont, dans ce cas, pas remboursables. 5.2-Offres spéciales. Sauf mention contraire, lorsque l'hôtel offre l'eau au repas, il s'agit d'eau en carafe non minérale. Lorsque le vin est offert, le fait de ne pas en consommer ne pourra faire l'objet d'un remboursement ou d'une compensation. Le service de baby-sitting doit être demandé par le client, sur place à l'hôtelier et ne sera accordé que selon disponibilité. Dans l'impossibilité d'obtenir ce service, le client est informé que le Baby-sitting ne peut en aucun cas être considéré comme un élément essentiel ayant déterminé l'achat du séjour. Aucun remboursement ne sera donc consenti. 5.3-Durée. La durée des voyages inclut le jour du départ à compter de l'heure de convocation à l'aéroport jusqu'au jour du retour à l'heure d'atterrissage. La durée des prestations terrestre, calculée sur un certain nombre de nuitées et non déterminée par un nombre de journées entières, peut se trouver réduite, en raison notamment des modifications des horaires des transporteurs et / ou de circonstances de force majeure, sans pour autant donner lieu à un quelconque dédommagement. 5.4-Circuits/excursion .Le client est averti que dans certain pays, les circuits et excursions pourront subir des modifications du fait d'événements particuliers tels que : Fêtes religieuses, jours féries et autres coutumes locales. Aucun dédommagement ne pourra être réclame par le client. Pour les circuits et auto tours, les noms d'hôtels sont donnés à titre indicatif, TUMA HOTELS SARL se réserve le droit de fournir d'autres hôtels de catégorie similaire. . 5.5-Activités /sports / loisirs. Les activités, sports et loisirs mentionnés dans nôtre brochure ont été confirmés par nos hôteliers et prestataire comme existant ou prévus au moment de la parution de notre catalogue. Toute modification portée à notre connaissance sera signalée au client. A moins d'une demande expresse du client lors de la réservation du séjour, la modification ou suspension d'une ou plusieurs activités ne pourra être considéré comme un manquement à l'un des éléments essentiel du voyage. Aucun remboursement ne serra des lors accorder .TUMA HOTELS SARL ne pourra être tenue pour responsable des excursions ou activités payées sur place par le client et non contenus dans nos forfaits. 6- Transports. Conformément au Décret n° 2006-315 du 17 mars 2006 (art.4), le client est informé de l'identité du ou des transporteurs contractuels ou de fait, susceptibles de réaliser le vol acheté. Le vendeur informera le client de l'identité de la compagnie aérienne effective qui assurera le vol ou les vols. En cas de changement de transporteur, le client en sera informé par le transporteur contractuel ou par l'organisateur de voyages, par tout moyen approprié, dés lors qu'il en aura connaissance. Par ailleurs, de nouvelles mesures de sûreté, entrées en vigueur le 06/11/2006, limitent l'emport de liquides, gels et pâtes dans les bagages en cabine. Pour plus d'informations consulter le site Internet : http://www.dgac.fr. Pour l'exécution de ses voyages, TUMA HOTELS SARL appel à différents transporteurs qui conservent à l'égard des voyageurs leur propre responsabilité. Le billet de passage (billet d'avion) constitue le seul contrat entre la compagnie aérienne et l'acheteur. TUMA HOTELS SARL agissant en tant qu'intermédiaire ne pourra être tenue responsable d'une modification, d'un retard ou d'une annulation de vol du fait du transporteur. Les enfants de moins de 15 ans non accompagnés sont refusés et les enfants de moins de 2 ans n'occupent pas de sièges à bord des avions. La responsabilité des compagnies aériennes se limite à transporter les passagers de la ville de destination sans pour autant garantir les dates, les horaires, les correspondances, le type d'appareil, l'aéroport de départ de retour et le transporteur , ces indications pouvant faire l'objet d'une modification sans préavis . Toute modification ainsi que tout accident , incident technique , retard , annulation , grèves , escales supplémentaires , changement d'appareil , de parcours , événement fortuits , politiques , climatiques , du faits de tiers , ou de force majeure , ne sauraient justifier pour le client une renonciation au voyage sans frais d'indemnités de quelque nature que ce soit .Le transporteur aérien se réserve le droit , en cas de force majeure , d'acheminer la clientèle par tout mode de transport de son choix , sans qu'aucun dédommagement puisse être revendiqué par les voyageurs concernés . Les vols peuvent êtres directs (avec ou sans escale) ou comporter des changements d'appareils ou d'aéroports. 6.1-Retards. En cas de retard de vol, les compagnies aériennes déclineront toutes responsabilités sur les conséquences qui pourraient engendrer ces modifications de date ou d'horaire. Le voyageur ne pourra par conséquent exiger de son agent de voyages ou de TUMA HOTELS SARL un dédommagement ou une prise en charge quelconques pour correspondance manquée, pour préjudice subi au titre d'un manque à gagner professionnel, perte d'emploi, retenue sur salaire suite à un retour différé, ou frais supplémentaire de quelque nature que ce soit que ces perturbations auront pu occasionner. Il est conseillé de ne prévoir aucun engaa responsabilité des compagnies aériennes se limitent à transporter les passagers de la ville de départ à la ville de destination. De ce fait, en cas de changement d'aéroport, les frais de taxi, de navette, de parking, etc. sont à la charge du client. 6.3-Animaux .Les animaux ne sont par principe pas acceptés sur nos lieux de séjour. TUMA HOTELS SARL se dégage toutes responsabilités relatives au transport et au séjour des animaux ainsi qu'aux conséquences de leur refus d'embarquement. 6.4-Bagages. La franchise bagage, généralement de 20 Kg, peut être réduite à 15Kg. Tout excédent sera à la charge du passager .La responsabilité de tous les préjudices pouvant survenir aux voyageurs et à leurs bagages durant le trajet aérien est du ressort exclusif de la compagnie aérienne. En cas de détérioration ou de perte de bagages placés sous la responsabilité de la compagnie aérienne, le client devra faire établir un constat d'irrégularité de bagages par celle-ci. 6.5-Billet d'avion. Tout titre de transport non utilisé, perdu ou volé ne sera pas remboursé et son remplacement sera à la charge du client. Il en est de même pour toutes les conséquences de ces pertes, vol, ou non utilisation. En cas de perte ou de vol de billet d'avion, le client doit immédiatement faire une déclaration de perte auprès de la compagnie aérienne .Attention : les billets d'avion bénéficiant de tarifs R.E.R(Réservation - Emission - Règlement simultanés) et autres tarifs publics sont soumis aux conditions d'utilisations de la compagnie aérienne concernée .Les billets R.E.R ne sont ni modifiables, ni remboursables, ni endossables Par ailleurs, un changement d'aéroport peut se produire. Nous ne pouvons pas être tenus responsables des frais occasionnés par cette modification si celle-ci a pour origine des raisons indépendantes de notre volonté. La mention " vol direct " signifie que le transport s'effectue avec un seul et même avion, ce qui n'exclut pas la possibilité d'un ou plusieurs arrêts effectués par ce même appareil. Certaines compagnies aériennes, sur les vols moyen courrier, ont limité leurs prestations à bord (repas et boissons) ou les ont totalement supprimées, ou encore ont choisi de les faire payer à leurs passagers. Enfin en vertu de l'article 9 du règlement Européen 2111/2005 du 14 décembre 2005, la liste des compagnies aériennes interdites d'exploitation dans la communauté européenne peut être consultée en agences et sur les sites internets suivants-http://ec.europa.eu ou www.dgac.fr/html/oservice/liste.htm .En conséquence , l'article 99 des conditions générales de vente concernant la cession de contrat ne s'applique pas lorsque le forfait inclus un billet d'avion R.E.R. 7 -Reconfirmation Tout client est tenu de confirmer localement 72 heures à l'avance sa réservation de vol de retour, de même en cas d'arrêt volontaire de plus de 12 heures en cours de voyage. Cette formalité est obligatoire dans la mesure ou en la négligeant, le client perd le bénéfice de ses réservations, de ses billets de transport et ne peut prétendre à aucune indemnité. Elle ne s'assimile cependant pas à un engagement de TUMA HOTELS SARL sur les horaires et date de retour. 8-Réclamations Toute réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat de voyage doit être obligatoirement signalée par écrit immédiatement à nos services locaux de réceptif (correspondant, hôtelier) afin qu'il puissent le cas échéant apporter une solution immédiate au problème posé .Si aucune solution ne peut être trouvée sur place, La réclamation doit être adressée à TUMA HOTELS SARL obligatoirement accompagnée des pièces justificatives par lettre recommandée AR dans un délai de 30 jours après le retour du client. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera prise en compte. Notre service relations clientèle informera l'agence de voyages de l'évolution du dossier qui transmettra au client. Le client est informée que le délai de traitement d'une réclamation peut varier selon la saison, et la durée de l'enquête auprès des prestataires, des hôteliers et / ou des transporteurs concernés. 9-Assistance TUMA HOTELS SARL n'a pas inclus dans le prix du voyage aucunes assurances. Des garanties complémentaires et payantes peuvent être souscrites par le client auprès de TUMA HOTELS SARL 10-Assurance / responsabilité civile La notion de responsabilité civile (accident, incendie, vol, etc.) Variant d'un pays à l'autre, TUMA HOTELS SARL Conseille au client de se garantir individuellement par une assurance complémentaire à celles achetées chez TUMA HOTELS SARL. Les conditions de prix et de garanties des primes d'assurance pouvant être revues contractuellement par l'assureur sans préavis, TUMA HOTELS SARL peut être, de ce fait, amenée à répercuter les éventuels surcoûts sur ses prix. L'assurance Annulation / bagages / complément d'assistance est facultative (EUROPEENE ASSURANCES) Les garanties et conditions de votre assurance vous seront communiquées au moment de votre inscription ou remises en même temps que vos documents de voyage par l'intermédiaire d'un dépliant avec un numéro de contrat. Les demandes de remboursements mettant en jeu les assurances vendues par TUMA HOTELS SARL devront être adressées et traitées directement avec la compagnie d'assurance. Les assurances responsabilités civile professionnelle souscrite par TUMA HOTELS SARL et la société financière de voyages sont: perte, vol ou détérioration de bagages et objets confiés (€ 35063) Réclamations afférentes à des chefs de préjudices autres que ceux cités en a) (€ 3 811225). Registre des Opérateurs de Voyages et de séjours ATOUT FRANCE No. IMO 092110050

Garantie financière : APST 15 Avenue Carnot PARIS 75017 Tel :+ 01 47.33.08.00 Fax :+ 01 72.34.91.78